Discours de la présidente en ouverture de la session plénière du 20 juin 2019
Mesdames les Conseillères départementales, Messieurs les Conseillers départementaux,
Cher.e.s collègues,
Mesdames et Messieurs,
Depuis notre dernière séance, l’actualité comme à son habitude a filé : une annonce ou un événement succédant à un autre sans que le tourbillon s’arrête, quelle que soit l’importance de la réalité que recouvre la nouvelle, pour les personnes ou pour la société. Je souhaite, en cette ouverture de séance, revenir sur le passé récent avant d’évoquer l’avenir.
Ainsi, permettez-moi de commencer mon propos en ayant une pensée émue pour les sauveteurs de la SNSM péris en mer, pour leurs familles et pour leurs collègues. En Finistère, tout particulièrement, nous savons que le dévouement et l’abnégation dont ils font preuve sont un exemple pour toutes et tous et il nous appartient, individuellement et collectivement, de nous assurer au maximum des bonnes conditions d’exercice de leur mission et par là même de leur sécurité. Je leur témoigne de notre soutien et les assure de notre appui sans faille.
Il y a quelques semaines se déroulait le scrutin des élections européennes. Un scrutin dont se saisissent habituellement trop peu nos concitoyens et concitoyennes. Cette fois encore, la participation a été faible, même si une légère amélioration a été constatée. S’il n’est pas opportun de s’en féliciter, et s’il faut s’alarmer à nouveau du score de l’extrême-droite, il est néanmoins rassurant de lire dans les résultats de cette élection une envie d’Europe, une envie d’Europe plus verte, portée notamment par la jeunesse, particulièrement consciente des enjeux environnementaux actuels et à venir. En regardant de plus près dans notre département, nous pouvons constater la traduction dans les urnes de toutes les initiatives et actions portés par des collectifs ou des groupes de jeunes en termes de prise de conscience environnementale. Ces résultats doivent nous encourager à continuer, à amplifier nos actions pour atteindre des objectifs environnementaux à hauteur des enjeux que plus personne ne remet aujourd’hui en cause, tout en accentuant les politiques publiques en faveur de la cohésion sociale.
Pour terminer, je tiens à féliciter Pierre Karleskind pour son élection, tout comme Benoit Biteau, président du Forum des Marais Atlantiques, avec qui nous travaillons régulièrement.
Ces élections ont donc placé l’enjeu environnemental au cœur des préoccupations des Françaises et des Français. C’est à mon sens une très bonne chose. L’appui citoyen est en effet indispensable à la progression des idées et à leur concrétisation.
Lorsque nous nous sommes saisis de cette question, il y a plus de 60 ans au Conseil alors général, avec par exemple les premières préemptions de terres pour protéger les espaces naturels sensibles ou les moyens engagés en faveur d’une gestion intégrée de l’eau, c’était en résonnance à la forte conscience finistérienne en la matière. Cette spécificité se poursuit depuis, à différentes échelles, visible ou moins visible. Les propositions de manifestations tout au long de cette année de l’environnement permettent de mettre en lumière ce qui doit être mis en œuvre dans les années à venir pour faire face aux défis qui sont les nôtres.
Le Finistère y travaille, la Bretagne y travaille.
Il y a quelques jours se tenait à Saint Brieuc la Breizh Cop, réunie à l’initiative de Loig Chesnais-Girard, président du Conseil régional, et, dans deux mois, nous inviterons à notre tour les élu.e.s, les actrices et acteurs associatifs finistériens à Menez Meur, pour nous engager plus encore, de manière collective et coordonnée, en faveur de l’environnement. Lors de ce temps fort, les 28 et 29 septembre, nous aurons l’honneur d’accueillir notamment Gilles Bœuf, Laurent Bopp ou encore Rob Hopkins. Nous y retrouverons des représentantes et représentants du groupe de réflexion jeunes du Finistère, déjà fort présents à Saint-Brieuc, où ils ont pu apporter leur contribution. J’y reviendrai tout à l’heure. Pour terminer sur ce point, je vous précise que nous travaillons également à la construction d’un rapport, présenté à notre Assemblée en décembre, sur les grands engagements que prendra notre collectivité pour l’environnement. Cette contribution s’adjoindra à celle posée par la Région Bretagne. Car s’il y a bien un sujet qui doit nous rassembler, c’est la nécessité d’une mobilisation toujours plus ferme, plus forte, plus ambitieuse, plus moderne sur cette question.
La Breizh Cop, c’est une réflexion sur l’environnement, et c’est également un document qui inclut le Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires, dit SRADDET, document de planification prescriptif qui pose une stratégie d’avenir pour la Bretagne. Le Finistère, bien entendu, y contribue ardemment, par la voix de ses élu.e.s. Une première contribution collective y a été versée, suivie à présent de contributions additionnelles des collectivités qui le souhaitent. Le Conseil départemental, bien entendu, s’est fait la voix de la pointe bretonne pour demander instamment que la question de l’équilibre territorial, et donc d’une attention particulière au développement et à l’accessibilité de l’ouest, soit prise en compte fortement dans le document final. Car il ne saurait être de stratégie d’avenir pour la Bretagne sans une écoute et une prise en compte de l’ensemble de la Bretagne.
Sur ces aspects, plusieurs questions se posent encore.
Celle de l’accessibilité notamment. Nous aurons lors de cette séance le temps d’en débattre, puisqu’un rapport lui est consacré, mais je souhaitais en dire un mot en préambule. Vendredi dernier s’est clos le débat parlementaire autour de la loi d’orientation des mobilités, dite LOM. Nous ne pouvons que constater hélas que nous nous retrouvons quasiment au même point que le 2 février 2018 quand nous nous levions toutes et tous face aux conclusions du rapport Duron. Malgré les annonces du premier Ministre et de la Ministre des transports, pas de volet programmation. Pire : là où les sénateurs et sénatrices avaient demandé cette nécessaire clarification des engagements financiers sur les infrastructures de transports, les député.e.s sont repassé.e.s pour la retirer. S’il ne s’agit donc pas d’un acte manqué au sens psychologique du terme, il s’agit pourtant d’un acte manqué au sens politique. Certes, il y a un pacte d’accessibilité signé. Les intentions, c’est bien. Inscrire dans le marbre les objectifs à court, moyen et long terme, afin de prévoir les inscriptions budgétaires, c’est mieux encore. Pour le moment, malheureusement, rien de concret, donc, concernant le sujet ferroviaire, qui est, pour nous, en Finistère, au centre des préoccupations.
Vous le savez, nous y reviendrons tout à l’heure, je vais vous proposer de répondre favorablement, aux côtés d’autres collectivités, à la demande de financement de l’obligation de service public pour la ligne aérienne Quimper-Orly. Nous nous associerons ainsi aux engagements globaux du Pacte d’accessibilité et permettrons de ne pas arrêter sèchement la ligne aérienne avec Paris. Je rappelle toutefois avec force qu’en même temps, nous insistons sur l’amélioration des dessertes ferroviaires pour Quimper et Brest, qui figure elle aussi dans le pacte et reprend les engagements du Président de la République à Quimper. La desserte ferroviaire rapide des villes finistériennes ne doit pas être une incantation. Le Finistère ne peut rester à quai. Cette revendication, partagée par l’ensemble des membres du comité de liaison finistérien, a été récemment relayée par Investir en Finistère, qui demande à l’Etat et aux parlementaires de maintenir leurs engagements. Ce sera également ma ligne de conduite le 1er juillet à Rennes lors du comité régional des infrastructures, réuni après notre insistante requête auprès de la préfète de Région. Je ne manquerai pas, également, d’interroger le gouvernement sur les mesures qu’il entend prendre pour garantir un service public de transport de voyageurs et voyageuses de qualité jusqu’à la pointe bretonne et éviter l’installation d’un service à deux vitesses lors de l’ouverture à la concurrence des lignes TGV.
Sans développer plus avant à ce stade, je voudrais également alerter sur le sort futur réservé aux routes nationales par le gouvernement. Un débat est en cours sur un éventuel transfert à des opérateurs privés ou à des collectivités locales, en l’occurrence les Régions ou les Départements. Ces routes étant un élément fort de l’aménagement du territoire et de la solidarité territoriale, il me semble une fois de plus aberrant que l’Etat s’en dessaisisse. Si je suis éminemment attachée à la décentralisation, je suis également persuadée que l’Etat doit conserver une compétence affirmée en matière d’aménagement du territoire et de déploiement des infrastructures, dans un objectif d’équilibre territorial et d’équité.
Puisque j’évoque les routes et que le sujet ne manquera pas d’arriver, petite incise au sujet des 80 km/h : le premier Ministre est revenu sur sa position moins d’un an après la mise en application, laissant aux présidentes et présidents de Départements la possibilité de revenir sur la vitesse maximale autorisée sur les routes départementales. Que de temps et d’argent perdu ! Pour faire suite à cette annonce, je vous propose de créer un groupe de travail réunissant des élu.e.s, des représentantes et représentants des services départementaux et des services de l’Etat, des associations concernées pour faire le point sur la situation en Finistère au terme de ce qui sera donc une expérimentation. Notre objectif, qui sera le cap du groupe de travail, est bien entendu d’assurer prioritairement la sécurité sur les 3500 kilomètres de routes départementales, ainsi que la fluidité du trafic et l’accessibilité de l’ensemble du territoire.
Mais poursuivons sur la stratégie d’avenir de la Bretagne et les questions qui se posent à ce stade.
Les Départements ont été interrogés par le gouvernement sur leurs propositions dans le cadre d’un acte supplémentaire annoncé de décentralisation. C’est l’un des effets du grand débat. Nous avons des propositions en la matière. Je les ai déjà présentées en séance et proposées au Premier ministre. Nous avons la particularité, en Bretagne, de travailler de concert depuis des décennies avec l’ensemble des collectivités. C’est l’une de nos spécificités, c’est l’une de nos forces. C’est donc à la fois au sein de l’Assemblée des Départements de France et des instances bretonnes de concertation que notre réponse peut et doit se préparer. Nous sommes notamment en lien permanent avec le Conseil régional et travaillons à des articulations de politiques publiques destinées à améliorer leur qualité et leur accessibilité pour les usagers. Notre réflexion sur le continuum insertion-formation-emploi devrait ainsi par exemple déboucher sur l’une des premières conventions territoriales d’exercice concerté de la compétence, CTEC, modalité spécifiquement prévue par la loi MAPTAM de 2014.
Et pour aller plus loin ?
Nous avons vu réapparaître ces jours derniers la proposition d’Assemblée de Bretagne. L’organisation d’une consultation est proposée par Jean-Jacques Urvoas ; c’est une bonne idée en soit que d’interroger les Bretonnes et les Bretons. Reste, à mon sens, à approfondir préalablement le sujet : il est nécessaire que les conditions du débat soient posées, que la question soit pesée sur la base de propositions complètes. En effet, toutes les questions ne sont pas approfondies à ce stade : quelle organisation démocratique, quels pouvoirs réglementaires, quelles compétences politiques, quels moyens pour leur mise en œuvre et donc, en filigrane, quels objectifs ? Renforcer la démocratie locale et la citoyenneté ? Améliorer l’efficacité du service public et son accessibilité ? Concentrons-nous sur eux dans une perspective réellement progressiste, c’est-à-dire qui vise au progrès de l’ensemble de la société, propre en cela aux valeurs de gauche, de progrès social, d’avancée dans la société et de la société.
Quelques mots sur les moyens, en illustrant par des exemples de notre collectivité. Le Conseil départemental, vous le savez, a la particularité à la différence des autres collectivités, d’être responsable, en plus de ses compétences particulières, du versement des allocations de solidarité nationales. Ceci, en raison du non remboursement chronique de l’Etat, a la fâcheuse conséquence de grever particulièrement notre budget et de contraindre notre action, comme la contraint le nouveau corset du pacte budgétaire. La question qui se pose de manière cruciale aux Départements est la suivante : comment continuer à rendre le service attendu par les habitantes et les habitants dans ce contexte ? Comment l’améliorer ? Comment atteindre par exemple l’objectif de 100% de bilans de santé pour les enfants de maternelle et ceux accueillis à l’aide sociale à l’enfance, recevoir l’ensemble des personnes qui entrent dans les dispositifs d’insertion pour évoquer leur santé, premier frein à l’emploi, développer l’offre pour les personnes âgées, les personnes handicapées ? Nous nous y sommes penché.e.s et nous avons fait des propositions de nouvelle organisation. J’entends les inquiétudes, les élu.e.s entendent les agents : plus d’une centaine de réunions a été organisée, en présence de la direction générale, en présence des élu.e.s. Le projet initial, destiné à la discussion, a été sensiblement modifié à la suite de ces échanges. Il nous reste beaucoup à faire, mais nous avons à résoudre une équation compliquée. Je tiens à rappeler que, dans ce contexte, les moyens de l’action sociale n’ont pas diminué. C’est un choix fort que nous avons fait. Il nous reste très probablement à améliorer un certain nombre de points, comme celui concernant les remplacements, c’est un fait. Nous le ferons. Nous procèderons également à une évaluation qui nous permettra d’ajuster les propositions autant que nécessaire.
Outre les moyens, les objectifs précédemment décrits nécessitent proximité, souplesse et réactivité. Nous devons tirer les leçons des expériences déjà menées, qui montrent pour certaines la difficulté de faire vivre des compétences très différentes à une même échelle et non agir par dogmatisme ? Nous ne pouvons pas nous contenter d’une présence publique, comme le théorisait le Président de la République à Quimper. Pas plus pour les services déconcentrés de l’Etat que pour ceux des collectivités locales. Les Finistériennes et les Finistériens ont besoin d’un service public qui réponde à leurs besoins. La question se pose de manière urgente car l’Etat est déjà en phase d’application. La réforme des trésoreries présentée dernièrement en est une illustration. Si nous sommes amenés à les consulter, les citoyennes et citoyens ont besoin de clarté et de transparence. Le travail mené en Bretagne, dans les instances de coopération entre élu.e.s des collectivités peut permettre d’apporter une réponse à hauteur. Poursuivons-le !
Pour terminer, je m’attarderai quelques instants sur l’un des rapports inscrits à l’ordre du jour de notre Assemblée : la présentation des travaux de la mission relative à la stratégie départementale de lutte contre la pauvreté. Je voudrais en préambule poser un certain nombre de constats et de chiffres, qui peuvent paraître brutaux, mais qui pourtant ne font qu’esquisser la réalité que vivent trop de personnes, trop de familles, dans notre pays.
14 % des Françaises et Français vivent sous le taux de pauvreté, plus de 35% d’entre eux ont moins de 20 ans. Un enfant sur cinq, en France, vit sous le seuil de pauvreté. Sans les transferts sociaux, ce taux de pauvreté serait de 22%.
Les inégalités, si elles se sont trouvées dans une dynamique de réduction jusque dans les années 1990, notamment grâce à l’évolution fiscale et à la redistribution, se sont à nouveau amplifiées à partir des années 2000, en particulier en raison de l’accroissement des revenus des plus riches.
Trois seuils sont à préciser, qui permettent également de lutter contre cette idée « qu’on vivrait bien avec les minima sociaux » :
RSA : 500 € (j’aurais pu aussi évoquer l’AAH, le minimum vieillesse…)
Seuil de pauvreté : 1000 €
Niveau estimé pour une personne seule pour une vie sans carence majeure : 1500 €
Et pour tuer dans l’œuf un certain nombre d’idées reçues : la part des minima sociaux dans la protection sociale est de 3% (la vieillesse en représente 45% et la santé 35%). Ces minima sociaux pèsent 1 % dans le PIB.
Même si les scientifiques peinent à trouver les outils pour mesurer le surcoût qui émane de la misère, notamment en terme de santé publique, celui-ci est en revanche bien une réalité.
Lutter contre la pauvreté ne représente pas un coût. Il s’agit d’un investissement, un investissement humain, durable et essentiel.
Les principaux facteurs de pauvreté ont été identifiés comme étant : la monoparentalité, le fait d’habiter une grande ville ou une banlieue, la jeunesse, l’absence de diplôme, le chômage, le handicap. Enfin, pour revenir à la question abordée en début de propos, la question environnementale est évidemment à corréler avec le sujet de la pauvreté : les plus précaires sont les premières victimes des pollutions et des conséquences du réchauffement climatique.
Des enquêtes montrent ce que représente le sentiment de pauvreté, une indignité ressentie par les personnes qui ne peuvent contribuer à la société comme elles le voudraient. Il est particulièrement significatif par ailleurs, qu’à la question : « est-ce que vous croyez pouvoir devenir pauvre dans les prochaines années ? », posée à des allocataires du RSA, des personnes en recherche d’emploi, des familles monoparentales, mais aussi à des indépendantes et indépendants, des retraité.e.s et des salarié.e.s en CDI, 13% répondent : « je suis déjà pauvre ». Au-delà des minima sociaux se posent donc bien d’autres questions. L’une des caractéristiques déterminantes de ce sentiment est un rapport très dégradé à l’avenir, une insécurité sociale.
Ainsi, nous disposons des analyses, des constats, des chiffres. A tous points de vue, humain, social, économique, nous avons collectivement à gagner dans la lutte contre la pauvreté. Alors, comment nous y engager mieux ? Collectivement, c’est certain, et pour une grande part, je le pense, par des politiques d’investissement social : éducation, formation, prise en charge des enfants notamment.
Le Conseil départemental y contribuera.
Nous aurons l’occasion d’en échanger et d’en débattre tout à l’heure.
Je l’ai rapidement évoqué tout à l’heure, mais je voulais terminer en exprimant mon très grand plaisir d’accueillir aujourd’hui pour la première fois en cette enceinte les représentants et représentantes du comité jeune, créé en fin d’année dernière. Ils et elles se sont réunis pour réfléchir sur la pauvreté et les moyens de lutter contre. Je remercie très sincèrement tous ces jeunes gens et toutes ces jeunes filles pour leur présence assidue, pour le travail fourni, pour l’état d’esprit positif et pour leur apport important aux travaux de notre assemblée. Nous les entendrons tout à l’heure car ils nous présenteront leur contribution. Je sais qu’ils souhaitent un échange constructif avec les élu.e.s. Je compte sur vous pour engager cet échange.
Vous verrez dans leur document certains noms, beaucoup de prénoms, ainsi que leurs visages esquissés à la plume. Merci, donc, à Blandine Bras, Clara Jolly, Mariana Mokrani et Frack Loulouga pour les dessins et la vidéo, à Ryan, Faustine, Anaïs, Peter, Laurine, Charlotte, Louise, Morgane, Nathan, Romane, William, Morgane, Mélina, Paméla, Sandy, Marianne, Clara, Guillaume et à tous les autres pour cette première étape de la mise en œuvre de ce qu’ils ont eux-mêmes défini comme leur capacité à changer le monde.